Jean-Louis Bournaud

De: Jean-Louis Bournaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général, du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2009-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020724088(source JORF)
admission
11 Juin 200911/06/2009
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000266338(source JORF)
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000632129(source JORF)
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000265971(source JORF)
promotion
02 Février 200602/02/2006
De: Jean-Louis Bournaud
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000407567(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769417(source JORF)
promotion
02 Mars 200102/03/2001
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000384607(source JORF)
promotion
12 Février 200012/02/2000
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Loiret, à Orléans
Remplace:M. Courboulay (Paul)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret, à Orléans
JORFTEXT000000738809(source JORF)
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher, à Blois
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher, à Blois
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000738809(source JORF)
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
à l'échelon exceptionnel de leur emploi, hors échelle A, 1er chevron
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
Agriculture et de la forêt
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159909(source JORF)
promotion
29 Janvier 199129/01/1991
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi
au titre de l'année 1990
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt établi
JORFTEXT000000716847(source JORF)
promotion
10 Juillet 199010/07/1990